L’Union Professionnelle de Géobiologie ci-après
déclaré par application de la
loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
ARTICLE PREMIER – NOM
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Union Professionnelle de Géobiologie
ARTICLE 2 – BUT OBJET
L’Union Professionnelle de Géobiologie a pour but :
De favoriser l’association de professionnels, formés à la Géobiologie, concernés par le bien-être des habitants à l’intérieur des bâtiments et des milieux naturels, mais aussi de personnes individuelles en cours de formation de Géobiologie.
De créer une structure commune de réflexion, de représentation et de formation pour les professionnels qui se sont engagés dans le domaine de l’architecture sensible, la Géobiologie, le Feng Shui.
De contribuer à l’approfondissement des connaissances dans le domaine de la Géobiologie et du Feng Shui.
De promouvoir la recherche sur l’audit des problématiques d’habitat en organisant les conditions favorables à la conduite et à la diffusion des techniques et des travaux de recherche dans ces domaines.
De promouvoir le métier de Géobiologue et de consultant Feng Shui, notamment auprès des particuliers, des entreprises et du secteur public.
De regrouper l’ensemble des professionnels concernés et de susciter la création, notamment à l’échelle nationale et européenne, d’un réseau d’échanges entre les personnes physiques ou morales intéressées par le développement des techniques adaptées à la Géobiologie, au Feng Shui pour le bien être dans les bâtiments d’habitations ou d’entreprises, mais aussi les zones agricoles et les milieux naturels.
Missionner, sur décision du Conseil d’Administration, ou de commander des expertises à des laboratoires indépendants, destinées à connaître l’importance d’une pollution (soit induite par un tellurisme dégradé, soit liée à la forme, à une pollution sonore, électromagnétique, radioactive ou chimique, ou encore à une mémoire des murs ou des lieux) et éventuellement d’en publier les résultats.
Par des recherches fondamentales dans le domaine de la Géobiologie et du Feng Shui (développement des modèles mathématiques existants, Formes, mouvements d’énergies, tellurisme, orientations, réseaux dit « géobiologiques », etc),.
Organiser, sur décision du Conseil d’Administration, des voyages à thèmes à caractère pédagogique et ludique.
ARTICLE 3 – SIEGE SOCIAL
Le siège social est fixé à :
5 rue du Figaro
34120 Lézignan La Cèbe
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration ratifiée par l’Assemblée Générale.
Article 4 – DUREE
La durée de l’association est illimitée.
ARTICLE 5 – COMPOSITION
L’association se compose de :
a) Membres actifs
b) Membres d’honneur
c) Membres bienfaiteurs
d) Membres donateurs
ARTICLE 6 – ADMISSION
Pour faire partie de L’Union Professionnelle de Géobiologie, il faut :
avoir validé un cursus de formation en Géobiologie, Feng Shui, praticien de bien être, ou être en cours de formation.
Être agréé par le bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.
S’acquitter d’un droit d’entrée et de la cotisation
ARTICLE 7 – RESPONSABILITE
Union professionnelle de Géobiologie n’a pas la qualité pour recommander un membre non professionnel pour intervenir en Géobiologie ou en Feng Shui chez un particulier ou une entreprise.
ARTICLE 7 – MEMBRES – COTISATIONS
Les Membres Actifs sont des personnes physiques qui possèdent à la fois les connaissances théoriques et une expérience pratique dans le domaine de la Géobiologie et/ou du Feng Shui et qui sont susceptibles d’aider L’Union Professionnelle de Géobiologie à atteindre ses objectifs et ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation, dont le montant est fixé chaque année par l’assemblée générale.
Chaque membre actif dispose d’un pouvoir pour voter en assemblée générale. Il peut recevoir également celui d’un absent qui l’a nommé par écrit.
Les Membres d’Honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association, ils sont dispensés de cotisations ;
Chaque membre d’honneur dispose d’un pouvoir pour voter en assemblée générale.
Les Membres Bienfaiteurs sont des membres actifs qui font un don à l’association. Chaque membre bienfaiteur dispose d’un pouvoir pour voter en assemblée générale.
Les Membres Donateurs sont des personnes physiques ou morales concernées par les actions de l’Union Professionnelle de Géobiologie, qui effectuent un don, mais n’ont pas le pouvoir de vote à l’Assemblée Générale.
ARTICLE 8. – RADIATIONS
La qualité de membre se perd par :
a) La démission;
b) Le décès;
c) La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité (par lettre recommandée avec AR) à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.
La radiation peut être prononcée en cas de non respect des statuts de L’Union Professionnelle de Géobiologie, de son règlement intérieur, de la charte ou autre motif grave.
ARTICLE 9. – AFFILIATION
L’Union Professionnelle de Géobiologie peut adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision du conseil d’administration.
ARTICLE 10. – RESSOURCES
Les ressources de L’Union Professionnelle de Géobiologie comprennent :
Le montant des droits d’entrée et des cotisations qui se renouvelle selon l’année civile.
Les subventions pouvant êtres accordées par un mécénat
Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur. »
ARTICLE 11 – ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de L’Union Professionnelle de Géobiologie à quelque titre qu’ils soient.
Elle se réunit chaque année au mois d’avril
Quinze jours au moins avant la date fixée,
Le secrétaire convoque les membres de l’association . L’ordre du jour figure sur les convocations.
Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexes) à l’approbation de l’assemblée.
L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles à verser par les différentes catégories de membres.
Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l’ordre du jour.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés
Un membre de L’Union Professionnelle de Géobiologie peut donner pouvoir de le représenter à un autre membre actif de l’association, qu’il désigne par écrit.
Un membre actif ne peut détenir que deux pouvoirs, le sien plus un autre.
En cas de non atteinte du quorum et sur décision du Président, cette Assemblée Générale peut se transformer en Assemblée Générale Extraordinaire.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.
Les délibérations sont accompagnées d’un vote à main levée, sauf à la demande de l’un des membres.
Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris les membres absents ou représentés.
ARTICLE 12 – ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution.
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.
Les délibérations sont prises à la majorité des suffrages exprimés.
ARTICLE 13 – CONSEIL D’ADMINISTRATION
L’Union Professionnelle de Géobiologie est dirigée par un conseil d’un minimum de 3 membres, élus pour 3 années par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le conseil étant renouvelé chaque année par 1/3, la première année, les membres sortant peuvent êtres désignés par tirage au sort.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’expiration du mandat des membres remplacés.
Le conseil d’administration se réunit une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres. Du fait de l’éloignement de certains membres, les réunions peuvent s’effectuer de manière physique ou virtuelle.
Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à deux réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.
ARTICLE 14 – LE BUREAU
Le conseil d’administration élit parmi ses membres, par défaut à main levée ou à bulletin secret à la demande de l’un des membres.
Le bureau composé de :
1) Un président;
2) Un ou plusieurs vice-présidents;
3) Un(e) secrétaire et, s’il y a lieu, un secrétaire(e) adjoint;
4) Un trésorier(e), et, si besoin est, un trésorier adjoint.
Les fonctions, dans le conseil d’administration sont cumulables (président et trésorier, secrétaire et président, trésorier et secrétaire).
ARTICLE 15 – INDEMNITES
Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat peuvent êtres remboursés sur justificatifs.
Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.
ARTICLE 16 – REGLEMENT INTERIEUR
Un règlement intérieur pourra être établi par le conseil d’administration qui, dans ce cas, le fait approuver par l’assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
ARTICLE – 16 – DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution.
Article – 17 LIBERALITES :
L’association s’engage à présenter ses registres et pièces de comptabilité sur toute réquisition des autorités administratives en ce qui concerne l’emploi des libéralités qu’elle serait autorisée à recevoir, à laisser visiter ses établissements par les représentants de ces autorités compétents et à leur rendre compte du fonctionnement desdits établissements.
Le Président La secrétaire